Un arrêt maladie entraîne une suspension du contrat de travail, suspension qui a deux conséquences :

– vous n’avez pas à travailler ;

– votre employeur ne vous verse pas de salaire

(par le mécanisme de la subrogation, il est chargé de vous verser les indemnités journalières qui vous sont dues par l’Assurance maladie : il s’agit d’une indemnité, non d’un salaire, même si le montant est le même et que cela apparaît comme un maintien de salaire sur votre bulletin de paie).

=> vous ne travaillez pas, vous n’êtes pas payé pour travailler, il n’y a rien à rattraper, CQFD.

Votre employeur vous menace d’un retrait de salaire si nous ne rattrapez pas vos cours ? Il ne peut pas vous retirer un salaire qu’il ne vous a pas versé, d’une part, et alors que vous avez normalement fourni votre prestation de travail, d’autre part. Cela s’assimilerait à une sanction pécunaire, ce qui est interdit (c. trav. art. L1331-2).

J’en profite pour rappeler que vous n’êtes pas tenu par une éventuelle clause de votre contrat exigeant la fourniture d’un certain nombre de cours par an : la CCN Éclat, à laquelle votre contrat doit se conformer, dispose à l’art. 1.4.3 de son annexe I que votre rémunération mensuelle est intégralement due « pour chaque mois, dès que le salarié effectue l’horaire de service contractuel pendant les semaines de fontionnement de l’activité » et donc, indépendamment du nombre de cours effectivement dispensés.

Conclusion : non seulement vous n’avez pas à rattraper vos cours, mais votre employeur n’a même pas le droit de vous le demander, quels que soient les termes de votre contrat. Opposez-lui une fin de non-recevoir. (Ou, s’il tient vraiment à ce que vous effectuiez des cours supplémentaires, qui ne sont donc pas un « rattrapage », demandez-en la rémunération en heures complémentaires, avec majoration.)

Rédaction : Jean-François Lagrost